Mentions legales

  • Identification de l'Éditeur

    • Raison sociale :
    • Forme juridique :
    • Adresse du siège social :
    • Numéro SIRET :
    • Directeur de la publication :
    • Contact :

  • Informations sur l'Hébergeur

  • Propriété Intellectuelle

    • Le site et chacun de ses éléments (y compris textes, articles, newsletters, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, programmes informatiques, animations) sont la propriété intellectuelle exclusive de Scaramouche. L'utilisation, la reproduction, la diffusion, la commercialisation, la modification de tout ou partie du site, sans autorisation, est prohibée et peut entraîner des actions et poursuites judiciaires.

  • Responsabilité

    • Scaramouche s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Scaramouche ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Scaramouche décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.

  • Politique de Confidentialité et Protection des Données Personnelles

    • Scaramouche s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles recueillies (nom, prénom, coordonnées, etc.). Ces informations sont utilisées pour la gestion des clients, des prospects, pour des enquêtes de satisfaction, pour l'envoi d'informations sur les services et offres promotionnelles de Scaramouche. Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données personnelles le concernant.

  • Liens Hypertextes

    • Des liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d'autres sites web. La responsabilité de Scaramouche ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites, l'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

  • Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

    • L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes CGU et à toutes les lois applicables. L'utilisateur accepte sans réserve ces conditions en accédant au site. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Scaramouche.

  • Règlement des Litiges

    • Tout litige en relation avec l'utilisation du site est régi par le droit français. En l'absence de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents pour traiter de toute contestation relative à l'utilisation du site.

  • Modifications de la Notice Légale

    • Scaramouche se réserve le droit de modifier cette notice à tout moment. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement pour prendre connaissance des modifications.

  • Informations Complémentaires

    • Des informations additionnelles, telles que la politique d'utilisation des réseaux sociaux, peuvent être incluses si nécessaire.

  • Crédits

    • Crédits pour les éléments graphiques, photographiques ou de contenu tiers utilisés sur le site.